Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site SOS Organisation l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : https://www.sosorganisation.com.
Éditeur du site
- Propriétaire : SOS Organisation - 22 impasse Lou Pradello, 26740 Sauzet
- Responsable de la publication : SOS Organisation
- Créateur du site : Romain Brocheton - contact [at] brocheton.net
- Hébergeur : Hostinger - 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Informations légales
SOS Organisation est une entreprise individuelle créée par Charlotte BROCHETON. L'entreprise est enregistrée au RCS avec le numéro 951 964 451.
Vous pouvez contacter SOS Organisation par e-mail à contact@sosorganisation.com ou par téléphone au 07.69.00.94.08.
TVA non applicable - article 293 B du CGI.
Contenu
Le site https://www.sosorganisation.com regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Le site https://www.sosorganisation.com est mis à jour régulièrement par SOS Organisation.
SOS Organisation s’efforce de fournir sur le site https://www.sosorganisation.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
Propriété intellectuelle
SOS Organisation est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction totale ou partielle du site https://www.sosorganisation.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SOS Organisation, propriétaire du site à l'email : contact@sosorganisation.com, à défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Licences
Objet | Licence | Description | |
---|---|---|---|
Icônes | CC BY 4.0 | Fournies par Font Awesome | |
Police Roxborough CF | Commerciale | Fournie par Font Spring. | |
Police Alegreya | Open-Source | ||
Laravel | MIT | Framework PHP | |
Laravel Honeypot | MIT | Mécanisme de protection anti-spam | |
Laravel HCaptcha | MIT | Mécanisme de protection anti-spam | |
Flowbite | MIT | Utilitaire |